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Le projet d’évolution de la norme ISO 9001 :2015 est en cours depuis 2012. Voici le planning du projet :

Avril 2013 CD Commitee Draft
Mars 2014 DIS Draft International Standard
Novembre 2014 FDIS Final Draft International Standard
Septembre 2015 Publication Norme applicable

La structure de la norme ISO 9001 : 2015 va évoluer : Impact sur le manuel Qualité

Les 8 chapitres de la norme ISO 9001 actuelle (version 2008) vont laisser la place à 10 chapitres.

Les 3 premiers chapitres resteront des chapitres d’introduction, comme c’est déjà le cas dans la version actuelle.

  • 4 : Contexte de l’organisme
  • 5 : Leadership
  • 6 : Planification
  • 7 : Support
  • 8 : Opérations
  • 9 : Evaluation des performances
  • 10 : Amélioration

Pour ceux qui ont structuré le manuel qualité (manuel d’organisation) actuel selon les chapitres de la norme ISO 9001 : 2008, il s’agira de réfléchir à sa « refonte ».

Je parle bien de refonte et non pas de réalignement sur les 10 chapitres de la norme ISO 9001 : 2015.

Pour vous convaincre, je vous propose de revoir la trilogie consacrée au manuel qualité (manuel d’organisation) :

  1. Comment créer un manuel qualité (de management) utile?

  2. Faire de votre manuel qualité un vrai outil de communication?

  3. Comment utiliser efficacement son manuel qualité (manuel de management) ?

Par rapport à la structure de la future norme ISO 9001 : 2015, il serait important de faciliter la correspondance entre les différents référentiels de management : qualité, environnement, sécurité du personnel, sécurité de l’information. L’harmonisation du vocabulaire en fait partie également.

Les besoins et les attentes vont au delà des clients.

La norme ISO 9001 : 2015 va introduire les parties intéressées (personnel, financiers, …). Elles sont présentes dans les systèmes de management, comme par exemple :

  • ISO 14001 : 2004 – Une partie intéressée est un individu ou un groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’un organisme (définition 3.13).
  • OHSAS 18001 : 2007 – Une partie intéressée est un individu ou un groupe, présent à l’intérieur ou à l’extérieur du lieu de travail, concerné ou affecté par la performance SST d’un organisme.

C’est un alignement « naturel » des trois référentiels pour la mise en œuvre d’un système de management intégré QSE.

La norme ISO 9001 : 2015 distingue les opérations des supports : Une autre logique

Les opérations (chapitre 8) regroupent l’ensemble des sujets regroupé dans le chapitre 7 actuel « Réalisation du produit. Il y a toutefois un réajustement qui s’imposait. Le paragraphe 7.6 actuel traitant de la maîtrise des équipements de surveillance et de mesure est classé dans l’évaluation des performances (chapitre 9). C’est du bon sens. Il est plus naturel de trouver les moyens de contrôle et de mesure dans le chapitre consacré à l’évaluation des performances.

La planification du SMQ se renforce avec la maîtrise des risques : définition d’une méthodologie de maîtrise des risques « qualité »

Le chapitre actuel consacré à la planification est le 5.4. Il évoque les objectifs qualité et la planification du SMQ. Il y a régulièrement des mauvaises interprétations de la planification du SMQ.

Voici un article traitant des confusions possibles entre planning et planification :

·      Planification du SMQ : Comment faut-il la comprendre?

Regardons les référentiels sécurité et environnement. Ils sont complètement alignés sur la question de la planification :

ISO 14001 : 2004 OHSAS 18001 : 2007
4.3.1 – Planification des aspects environnementaux :

  • Identification des aspects dont les aspects significatifs
  • Prise en compte des aspects significatifs
4.3.1 – Identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle :

  • Le Document Unique de l’organisme
4.3.2 – Prise en compte des exigences légales et autres exigences 4.3.2 – Prise en compte des exigences légales et autres exigences
4.3.3 – Mise en place d’objectifs, de cibles et de programmes :

  • Plans d’actions (qui fait quoi ?) pour atteindre les cibles associées aux objectifs
4.3.3 – Mise en place d’objectifs, et de programmes :Plans d’actions (qui fait quoi ?) pour atteindre les cibles associées aux objectifs

Comment anticiper la démarche de management des risques ?

Si vous avez déjà des systèmes de management (exemple : ISO 14001 ou OHSAS 18001) intégrant une méthodologie d’approche des risques, alors il est plus facile de l’étendre à votre SMQ.

L’important est de n’avoir qu’une seule méthodologie, par exemple basée classiquement sur la fréquence ou plutôt la probabilité d’apparition, et de l’impact.

Dans le management par les processus, pour chacun des processus, il vous sera possible d’identifier les risques ayant des impacts sur, par exemple :

  • SMQ : qualité (ISO 9001)
  • SME : environnement (ISO 14001)
  • SMS : sécurité et santé au travail (OHSAS 18001)
  • SMSI : sécurité de l’information (ISO 27001)

Cette approche de maîtrise des risques va amener normalement une dynamique plus intéressante que le fonctionnement actuel des actions préventives basées sur les non conformités potentielles et leurs causes (ISO 9001 : 2008 – 8.5.3).

L’amélioration continue comprendra alors deux axes :

  1. Axe basé sur les problèmes : faits, cause première, plan d’actions, efficacité de la solution mise en œuvre par rapport à la cause première
  2. Axe basé sur les progrès : objectif visé, plan d’actions, efficacité de la solution mise en œuvre par rapport à l’objectif visé

En conclusion

En attendant de pouvoir aller plus loin dans les exigences retenues dans la future évolution de l’ISO 9001, vous pouvez commencer à agir :

  1. Réfléchir à l’harmonisation d’une méthodologie de gestion des risques en vous appuyant sur celle déjà mise en place pour le Document Unique (décret 2001- 1016 du 5 novembre 2001)
  2. Faire évoluer votre manuel qualité afin d’en faire un outil de communication et de partage des bonnes pratiques pour l’entreprise

A l’heure actuelle, on ne peut pas sûr des exigences qui seront réellement retenues dans la version qui sera publiée fin 2015. Il y a encore quelques jalons à passer (CD, DIS, FDIS). L’alignement des trois référentiels devient une nécessité si l’on veut avoir un système de management au service de la performance de l’entreprise.

Vous pouvez télécharger le sommaire de la norme ISO 9001 :2015. Le schéma a été réalisé par Jérémy Cicero du blog Qualiblog.

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